Des valeurs limites, comparables à un taux d'alcoolémie de 0,02 %, sont fixées pour 20 psychotropes, dont les benzodiazépines les plus courantes, le cannabis, le GHB, les hallucinogènes et les opioïdes.
Un système de sanctions graduées a été établi pour 13 des 20 substances visées, pour des niveaux de concentration dans le sang pouvant induire des effets sur la conduite comparables à ceux d'un taux d'alcoolémie de 0,05 % à 0,12 %.
Alprazolam (3 ng/ml)
Clonazépam (1,3 ng/ml)
Diazépam (57 ng/ml)
Fenazépam (1,8 ng/ml)
Flunitrazépam (1,6 ng/ml)
Nitrazépam (17 ng/ml)
Oxazépam (172 ng/ml)
Zolpidem (31 ng/ml)
Zopiclone (12 ng/ml)
THC (1,3 ng/ml)
Amphétamine (41 ng/ml)
Cocaïne (24 ng/ml)
MDMA (48 ng/ml)
Méthamphétamine (45 ng/ml)
GHB (10 300 ng/ml)
Kétamine (55 ng/ml)
LSD (1 ng/ml)
Buprénorphine (0,9 ng/ml)
Méthadone (25 ng/ml)
Morphine (9 ng/ml)